Micro-crèche écologique, citoyenne et solidaire

Mentions légales

Éditrice du site :

Stéphanie Vasseur
La Mare aux Libellules
Adresse : 20, rue des Tamarins - 66570 Saint-Nazaire - France
Tél. : 09 53 63 57 73
Courriel : Enable JavaScript to view protected content.

Responsable éditoriale et directrice de publication : Stéphanie Vasseur

Hébergement :

PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada
H7P 0G1

Création du site internet / Référencement du site web :

Christophe AVARGUEZ (66380 Pia)

Site web : AWEBIX.COM

Contenu

Les informations et éléments de ce site sont fournis à titre indicatif uniquement. Tout ou partie des informations et éléments diffusés sur le site, sont fournis en l’état, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, et notamment sans que ceci soit limitatif, de disponibilité, d’exactitude ou de caractère complet.

a) Liens hypertextes

lamareauxlibellules66.fr décline toute responsabilité quant aux sites Internet possédant un lien vers ou depuis son site web.

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet. Ces liens sont insérés aux fins d'accessibilité uniquement, et lamareauxlibellules66.fr n’assume aucune responsabilité sur le contenu des sites. L'accès à ces sites relève de la seule responsabilité de l'utilisateur.

b) Cookies

L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Un cookie ne permet pas à lamareauxlibellules66.fr de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l’espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur correspond à la durée d’utilisation du site.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur.

Responsabilité

lamareauxlibellules66.fr ne saurait être tenu pour responsable d’un préjudice direct ou indirect résultant de l’utilisation de tout ou partie des éléments du site ou de l’utilisation d’informations contenues sur ce site.

Notamment, lamareauxlibellules66.fr ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentées par et/ou contenues dans le site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification à tout moment. Les informations présentées sur le site font régulièrement l’objet de mises à jour.

lamareauxlibellules66.fr ne garantit en aucune manière que les fonctions contenues dans le site ou l’accès au site seront assurés sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de tout virus et autres composants dangereux.

La responsabilité de lamareauxlibellules66.fr ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :

en cas d’interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site,
en cas d’inaccessibilité et/ou en cas d’incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site,
en cas de dommages d’équipements de toute forme que ce soit, de pertes de données, lors d’une connexion au site.
Pour toute irrégularité constatée sur le site (lien brisé, omission, erreurs, etc.) lamareauxlibellules66.fr vous remercie de bien vouloir le signaler par courriel à : Enable JavaScript to view protected content.

Traitements de données personnelles

a) Collecte et utilisation des données à caractère personnel

lamareauxlibellules66.fr est susceptible de recueillir des données à caractère personnel lorsque vous visitez ses sites Internet. Certaines des données personnelles enregistrées sur ces sites sont soit celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne, soit celles recueillies automatiquement.

L’utilisateur reconnaît toutefois, qu’il est seul responsable du choix de l’utilisation, du transfert, de la consultation des données et de l’usage des services en ligne proposés par lamareauxlibellules66.fr dont la responsabilité ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit. L’utilisateur reconnaît les caractéristiques et les limites d’internet.

b) Loi Informatique et Liberté

Ce site qui peut comporter des informations nominatives a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (avis n° 745669).

En cas de souscription à un service proposé (lettre d'information, formulaire de contact, etc..) par lamareauxlibellules66.fr sur ses sites Internet, les données recueillies vous concernant (nom, prénom, adresses, coordonnées, etc..) peuvent faire l'objet d'un traitement informatique par lamareauxlibellules66.fr destiné à assurer la gestion des relations avec les abonnés à la lettre d'information et la gestion de l’adhésion à d’autres prestations et services susceptibles d’être proposés en ligne sur le site lamareauxlibellules66.fr.

lamareauxlibellules66.fr a effectué les procédures et obtenu les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration relative à la mise en œuvre de traitement automatisé de données nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. lamareauxlibellules66.fr garantit qu’aucune données personnelles n’est collectées sans information préalable de l’utilisateur, et que lesdites informations ne sont pas cédées à des tiers pour quelles que raisons que ce soit.

Ces derniers respectant eux-mêmes les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004), vous bénéficiez d'un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant mises en ligne sur ce site.

Vous pouvez également demander une mise à jour ou une suppression des données à caractère personnel vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite par la loi.

Vous pouvez enfin, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez vous adresser : Enable JavaScript to view protected content.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus généralement sur la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

Sous réserve de droits de tiers, la reproduction des textes de ce site est autorisée pour toute utilisation à caractère strictement privé, à la condition expresse d’en mentionner la source.

Toutes autres utilisations devront faire l’objet d’une demande préalable et écrite d’autorisation auprès de lamareauxlibellules66.fr. Pour toutes demandes veuillez contacter : Enable JavaScript to view protected content.

L’ensemble des images ou photos présentes sur ce site est également protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces images ou photos ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans autorisation écrite. Toute demande d’utilisation, de quelque nature qu’elle soit, doit être adressée à : Enable JavaScript to view protected content.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, toute modification et toute altération des marques de lamareauxlibellules66.fr et de ses partenaires ainsi que de leurs logos figurant sur le site, sans l'autorisation expresse de lamareauxlibellules66.fr, sont prohibées, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Boutons de partage social

La Mare Aux Libellules